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Florence N
15 mars 2008

Arrêté du 28 février 2008 portant retrait d'habilitation d'un organisme autorisé et habilité pour l'adoption

JORF n°0061 du 12 mars 2008

NOR: MAEF0805291A

"Par arrêté du ministre des affaires étrangères et européennes en date du 28 février 2008, l'habilitation pour exercer l'activité d'intermédiaire pour l'adoption ou le placement en vue d'adoption d'enfants mineurs de quinze ans originaires du Brésil est retirée à l'association « Diaphanie », sise 68, rue du Château-d'Eau, 75010 Paris, à sa demande."

http://admi.net/jo/20080312/MAEF0805291A.html

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