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Florence N
30 août 2007

Agence française de l'adoption

Question écrite n° 01148 de M. Michel Sergent (Pas-de-Calais - SOC) publiée dans le JO Sénat du 26/07/2007 - page 1341 M. Michel Sergent attire l'attention de M. le ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité sur la loi n° 2005-744...
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30 août 2007

Adoption internationale en Inde

Question écrite n° 00831 de Mme Joëlle Garriaud-Maylam (Français établis hors de France - UMP) publiée dans le JO Sénat du 12/07/2007 - page 1225 Mme Joëlle Garriaud-Maylam attire l'attention de M. le ministre des affaires étrangères et européennes sur...
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30 août 2007

Adoption internati

Question écrite n° 00561 de M. Philippe Arnaud (Charente - UC-UDF) publiée dans le JO Sénat du 05/07/2007 - page 1203 M. Philippe Arnaud attire l'attention de M. le ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité sur la situation de l'adoption...
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30 août 2007

Situation de l'adoption internationale

Question écrite n° 00683 de Mme Michelle Demessine (Nord - CRC) publiée dans le JO Sénat du 12/07/2007 - page 1222 Mme Michelle Demessine souhaite appeler l'attention de M. le ministre des affaires étrangères et européennes sur la situation de l'adoption...
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30 août 2007

Situation de l'adoption en France

Question écrite n° 00954 de M. Marcel Rainaud (Aude - SOC) publiée dans le JO Sénat du 19/07/2007 - page 1275 M. Marcel Rainaud attire l'attention de Mme la secrétaire d'État chargée des affaires étrangères et des droits de l'homme sur la baisse du nombre...
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30 août 2007

Renforcement des moyens de l'Agence française de l'adoption

Question écrite n° 01016 de M. Ivan Renar (Nord - CRC) publiée dans le JO Sénat du 19/07/2007 - page 1272 M. Ivan Renar attire l'attention de M. le ministre des affaires étrangères et européennes sur la détresse des familles engagées dans une démarche...
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30 août 2007

Agence française de l'adoption

Question écrite n° 00451 de Mme Sylvie Desmarescaux (Nord - NI) publiée dans le JO Sénat du 05/07/2007 - page 1152 Mme Sylvie Desmarescaux attire l'attention de M. le ministre des affaires étrangères et européennes sur les inquiétudes de nombreuses familles...
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30 août 2007

Agence française de l'adoption

Question écrite n° 00348 de Mme Monique Cerisier-ben Guiga (Français établis hors de France - SOC) publiée dans le JO Sénat du 05/07/2007 - page 1152 Mme Monique Cerisier-ben Guiga attire l'attention de M. le ministre des affaires étrangères et européennes...
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30 août 2007

Adoption internationale

Question écrite n° 00949 de M. Bernard Piras (Drôme - SOC) publiée dans le JO Sénat du 19/07/2007 - page 1294 M. Bernard Piras attire l'attention de Mme la secrétaire d'État chargée de la solidarité sur les importantes difficultés rencontrées en matière...
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30 août 2007

Fonctionnement de l'Agence française de l'adoption

Question écrite n° 00286 de Mme Patricia Schillinger (Haut-Rhin - SOC) publiée dans le JO Sénat du 05/07/2007 - page 1198 Mme Patricia Schillinger attire l'attention de M. le ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité sur la loi n°...
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